COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 10 FÉVRIER 2011

Président : LEROMAIN Patrice, Maire

Etaient présents: AUBÉ Jean-Luc, BRÉANT Jean-Luc, BOUFFINIER Catherine, DE SMET Joël, FLANDIN Valérie, GAUTHIER Jean-Pierre, MONNIER Yvon,  RAFFIN Patricia, RICHARD Hervé, TOURAILLE Virginie, TRIFFAULT Isabelle

formant la majorité des membres en exercice

Absents excusés :       Daniel RONDIN           (procuration donnée à Patrice LEROMAIN)

                                   Martial ROY                (procuration donnée à Hervé RICHARD)

                                   Stéphane VORIMORE

1. Délibérations

. Renouvellement du contrat informatique SEGILOG : Le Conseil Municipal accepte le renouvellement du contrat informatique concernant l’utilisation des logiciels et la prestation de service pour une durée de trois ans soit jusqu’au 14 janvier 2014.

. Renouvellement de la convention MSA (médecine de prévention pour le personnel communal) : Le Conseil Municipal accepte le renouvellement de la convention concernant la médecine de prévention pour le personnel communal.

. Fonds de péréquation : Le Conseil Municipal sollicite le Conseil Général pour toutes les dépenses d’investissement qui seront réalisées au cours de l’année pour chacun des budgets (commune, eau, assainissement).

. Plan d’occupation des sols : Considérant qu’aucune remarque n’a été formulée durant l’enquête réalisée du 16 décembre 2010 au 16 janvier 2011, le Conseil Municipal décide de mentionner sur le POS la possibilité pour les exploitants agricoles d’installer des constructions agricoles sur la zone NC et ses secteurs NCa et NCbr de la commune.

. Admissions en non-valeur : le Conseil Municipal accepte la proposition du Trésorier d’admettre une créance d’eau et d’assainissement datant de 2006 en non-valeur.

. Amortissements : le Conseil Municipal décide une durée d’amortissement de 5 ans pour le bureau et la subvention d’aide à l’immobilier d’entreprise.

2. Orientations budgétaires :

-      Enfouissement des réseaux rue A. Beillard

-      Réfection du pignon de l’église (devis demandés)

-      Tampons d’assainissement notamment rue G. Bréant et P. Aulet

-      Fenêtres de la mairie

-      Enrobé rue de Chartres

-      Achat d’une tondeuse.

Il est décidé de reporter sur l’année 2012 la réfection des toilettes de la salle des fêtes pour les personnes à mobilité réduite.

3. Questions diverses

Scènes euréliennes : une réunion aura lieu le 15 février à 20h30 concernant le choix de spectacles à proposer au Conseil Général.

. Commission eau :  une réunion aura lieu le 16 février à 20h30 à la mairie.

. Commémoration du 19 mars à la mairie de Broué